Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOCTAMAP
Monsieur Christophe CANADELL
Monsieur Eric VERNA

Numéro de dépôt :
4549117
Date de dépôt :
06/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2029
NOCTAMAP de Christophe CANADELL

Présentation de la marque NOCTAMAP

Déposée par voie électronique le 6 mai 2019 par monsieur Christophe CANADELL et monsieur Eric VERNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOCTAMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Les déposants sont monsieur Christophe CANADELL domicilié(e) 18 rue du Clos de la Roche - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France et monsieur Eric VERNA domicilié(e) 31 rue des Marronniers - 37550 - SAINT-AVERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AROBASE AVOCATS, Monsieur Quentin MOUTIER domicilié(e) 126 rue du Cluzel - 37000 - TOURS - France.

La marque NOCTAMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTAMAP arrivera à expiration en date du 6 mai 2029.

Christophe CANADELL a également déposé les autres marques suivantes : NOCTABENE IMAGE & LUMIERE


Monsieur Christophe CANADELL - 18 rue du Clos de la Roche - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France

Monsieur Eric VERNA - 31 rue des Marronniers - 37550 - SAINT-AVERTIN - France


AROBASE AVOCATS, Monsieur Quentin MOUTIER - 126 rue du Cluzel - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Collecte et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; Compilation d'informations dans des bases de données informatiques; Compilation d'informations au sein de bases de données informatiques; Compilation de bases de données informatiques; Compilation et systématisation d'informations dans des bases de données; Gestion de bases de données informatisées; Gestion de bases de données; Gestion et compilation de bases de données informatiques; Mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; Recueil et systématisation d'informations au sein de bases de données informatiques; Services de compilation de données dans des bases de données informatiques; Services de compilation et saisie d'informations dans des bases de données informatiques; Services de rassemblement de données dans des bases de données informatiques; Systématisation d'information dans une base de données; Systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; Systématisation des données dans des bases de données informatiques; assistance à la rédaction, à l'envoi et au suivi des demandes à l'Administration en matière d'urbanisme ; préparation de synthèses et rapports techniques et statistiques sur l'exploitation d'un réseau d'éclairage public ;

Installation d'appareils d'éclairage; Installation de systèmes d'éclairage; Installation de systèmes d'alimentation et d'éclairage électriques; Installation, entretien et réparation de machines; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'appareils d'éclairage électrique; Réparation d'appareils d'éclairage; Réparation de lignes électriques; Réparation ou entretien d'appareils d'éclairage électrique; Services de conseils en matière d'installation d'appareils d'éclairage; Services de remplacement d'éclairage; services d'électriciens ; informations en matière de réparation et d'entretien du réseau d'éclairage public ; installation, entretien et réparation d'équipements d'éclairage public ;

Cartographie; Conception de systèmes d'éclairage; Conception technique et gestion de projets techniques pour le développement d'équipements d'éclairage; Conseils en matière d'économie d'énergie; Consultation dans le domaine de l’établissement de plans pour la construction; Consultation technique en matière d'éclairage; Établissement de plans en matière de construction; Établissement de plans pour la construction; Logiciel-service; Logiciel-service [SaaS]; Planification en matière d'urbanisme; Prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie; Recherches en matière de protection de l'environnement; Service de cartographie numérique; Services de cartographie; Services de cartographie [géographie]; Services de conception en matière de cartographie; Services de conseil en matière de protection de l'environnement; Services de conseils concernant la protection de l'environnement; Services de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie; Surveillance de systèmes informatiques pour la détection de pannes; audits en matière d'énergie ; plateforme informatique en tant que service [PaaS] ; recherches en matière de construction immobilière.